1- But du site :
Mettre à disposition de tous et gratuitement les actes (BMS, NMD) et tous documents, utiles aux généalogistes effectuant des recherches sur le département de la Creuse, par « retranscription partagée » et mise en commun des travaux réalisés par vos soins.

2- Moyens
Aucun investissement matériel ou logiciel n’est nécessaire pour participer aux travaux du groupe, en dehors de la disposition d’un ordinateur et d’une connexion internet ADSL, ce que possèdent par principe les inscrits.

3- Programmes de saisie

La saisie se fait par le logiciel SaisieActe, disponible sur le  site. Il est très fortement conseillé. S’il s’avère impossible de l'utiliser , dans le cas notamment de relevés déjà réalisés, le temps de mise sur le site sera plus important voire impossible.

4- Relevés
Les relevés doivent être un travail de la personne qui les fournit ou qui lui ont été confiés par leur auteur ou propriétaire légitime.

Ils sont réputés "propriété intellectuelle" de leur créateur qui en demeure seul propriétaire et responsable, la liste étant seulement dépositaire. Le créateur peut en faire toute utilisation de son choix mais il a obligation d'en autoriser l'utilisation gratuite par le groupe, pour tout usage en rapport avec son but défini au premier paragraphe, sous condition de mention de son identité.
Les documents sont, généralement, le fruit du travail de plusieurs personnes. Dès qu’ils sont déposés ils sont identifiés comme « document collectif de généal23 » même si les identités de tous les auteurs sont mentionnées.

Il n’est pas prévu de contrôle des relevés. Ceux-ci sont fournis en l’état et ne sont pas forcément des transcriptions chacun restant libre des informations qu’il relève et saisit, la référence reste le document original qui a été retranscrit et qui est identifié dans le relevé. La mise à jour des relevés déjà donnés est possible. Il suffit de retourner le fichier en précisant le pourquoi.

5- Mise à disposition

5.1 Condition d'envoi

Seuls les retranscriptions réalisées par vos soins pourront nous être envoyés. Il n'est pas question de mettre sur ce site les dépouillements réalisés par d'autres personnes que vous ou par des associations.  En cas de manquement à cette règle, vos données seront enlevées et vous serez rayés de tout accès des forums.

Les fichiers ne peuvent être utilisés à des fins commerciaux.  Vous serez là aussi rayés des forums.

Les fichiers contenant les tables et relevés issus de ces dépouillements seront disponibles gratuitement. Ces fichiers sont propriété collective des participants à la liste et nul ne peut s’en attribuer la propriété exclusive. Il sont téléchargeables à partir du site Généalogie-23.